Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.marcangel.fr  suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente.

Le site www.marcangel.fr appartient à la société Jeff Production, N° SIREN: 433444387, qui est enregistré au registre du commerce et des sociétés (RCS) du Mans. Son adresse postale est:  Jeff Production / Le Pressoir / 72120 Saint-Calais et son adresse de courrier électronique: rottierjf@wanadoo.fr

Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de « signature numérique’ ».

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le site de Marc Angel au consommateur.

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande. Il se peut que les emails atterrissent en spam.

Tous nos articles sont valables dans la limite des stocks disponibles. les articles en ligne sont réputés disponibles.  Cependant, s’il s’avérait qu’un article commandé était en rupture de stock, le client serait contacté afin de convenir ensemble de mettre ou non la commande en attente.

Tous les achats sont payables à la commande.

Les paiements acceptés sont les suivants: Cartes bancaires Carte Bleue et VISA, … (voir avec la solution de la banque)

Marc Angel se réserve cependant le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure ou si la transaction financière est de façon concluante de nature frauduleuse au vu des éléments fournis par le client.

Marc Angel  se réserve le droit de suspendre toute commande en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire, ou de rejet de chèque, ou en cas de non paiement.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Marc Angel dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur le site de Marc Angel . Marc Angel ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où Marc Angel ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.

Nos prix sont valables pour la journée.

Pour la France Métropolitaine: Les articles en stock sont emballés et expédiés dans un délai de 2 à 4 jours ouvrables, après réception du règlement (hors week-end et jours fériés).

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit sur la fiche de commande.

Marc Angel ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, déchirure..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais. L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Le délai de livraison n’est qu’indicatif, et le vendeur ne peut être tenu pour responsable en cas de dépassement de ce délai. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève. Ceci ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages-intérêts.

En cas de retard de livraison de plus de 5 jours ouvrés après la date d’envoi du colis, il appartient au client de vérifier auprès de son bureau de poste que le colis n’est pas en instance, puis le cas échéant de nous signaler ce retard en nous envoyant un mail.

Nous contacterons alors la Poste pour faire démarrer une enquête. Une enquête Poste peut durer jusqu’à 21 jours ouvrés à compter de la date de son ouverture. Dans l’attente de la réponse de la Poste, Marc Angel n’est pas tenu de rembourser ou de remplacer le colis en instance de livraison, sans réponse ferme et définitive des services de la Poste.

En cas d’annulation de la commande par le Client suite au retour du colis non récupéré et retourné à notre établissement, Marc Angel sera en droit de déduire du remboursement les frais d’expédition du colis sans possibilité de recours ou dommages et intérêts. Aucun remboursement ne sera effectué sans retour de la marchandise. En cas de perte de son colis, le client devra faire une réclamation auprès du transporteur.

Le consommateur devra formuler auprès de Marc Angel, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.

La formulation de cette réclamation auprès de Marc Angel pourra être faite par mail à : rottierjf@wanadoo.fr

Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Marc Angel de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d’erreur de livraison, tout produit à échanger devra être retourné à Marc Angel dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’adresse suivante: Jeff Production / Le Pressoir / 72120 Saint-Calais

Pour être accepté, tout retour devra être signalé par mail à : rottierjf@wanadoo.fr et avoir l’accord préalable de Marc Angel, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.